¾ÅÉ«ÊÓƵ

L'activité à laquelle vous faites référence n'est pas une activité à valeur ajoutée (1). Par conséquent, tous les revenus obtenus dans les catégories du travail dépendant (A) ou du travail indépendant (B) sont imposés selon les règles générales établies dans le code portugais des impôts.

(1) Dans l'amendement 2024, l'activité d'artiste a été exclue.

Estes trabalhadores têm de ser licenciados ou doutorados e possuir pelo menos três anos de experiência na respetiva área. Da lista de profissões de alto valor, desaparecem as ligadas às artes do espetáculo, à hotelaria, ao jornalismo, à agricultura, pesca e caça.

Bonjour Johnny,

merci d’avoir pris le temps de me répondre.

cependant est ce que le montant de la catégorie À ou B est imposé sur la valeur totale des revenus?

si oui il y a 2 lignes d’imposition avec un taux RNH 10% et une ligne au taux global ?

C’est sur ce point que je n’arrive pas à savoir ce qu’il pourrait ce passer.

Salutations

Bonjour@Domi78000,

Prenez rendez vous avec le service des finances dont vous dépendez, ils se feront un plaisir de vous renseigner.

Bonjour Boavista

merci d’avoir pris le temps de me répondre.

Effectivement c’est une bonne piste.

Salutations

Dom

@Domi78000

Bonjour Dom,

Je pense qu'il serait bien de préciser:

1. RNH obtenu en quelle année (avant ou après réforme 2020 ?) sachant que le RNH est limité à 9 ans en tout.
2. Pays d'origine de la source de revenu du spectacle ? (revenus du Portugal ou de l'étranger)
3. Nous retenons que vous avez une pension de retraite soumise à l'IRS au Portugal de 10% (nouvelle réforme)

A première vue, l'Annexe H de votre pension reste soumise aux 10%.

Vos revenus de l'annexe catégorie A ou B (dépendente ou Independante) est soumise à la TVA, aux cotisations sociales et à l'IR au Portugal dans la mesure où vous avez des revenus d'origine portugaise. Si revenus portugais indépendante, possiblement sans TVA dans la limite de la franchise de TVA annuelle en récibo verde.

Si revenu de l'étranger, attention, plusieurs cas possibles.

Chaque impôt serait soumise à la règle propre à l'Annexe en question.

La masse d'impôt est déductible de vos charges déductibles à l'IRS (loyers, factures d'achats avec NIF...), uniquement pour les revenus portugais.

Les revenus étrangers n'étant pas imposables au Portugal (à la condition qu'ils le soient dans le pays source membre de l'OCDE par la retenue à la source et en présence d'une convention bilatérale). Contrôle fréquent des Finanças sur les RNH et les RAS (retenue à la source) à l'étranger.

Si vous avez des doutes, n'hésitez pas à prendre un comptable, ou un traducteur pour vous rendre au finanças (si vous ne parlez pas le portugais). Il est souvent plus facile d'obtenir des explications des contrôleurs du fisc que des comptables sans devoir perdre 2 mois de smic portugais en honoraires.

C'est tout pour le moment, en espérant avoir été utile :-)

@Almax156

Bonjour Almax 156,

Merci pour votre réponse à laquelle je vais répondre sur certains points.

Je suis bien RNH à 10%

Le projet de job est uniquement au Portugal.

Reste à déterminer s'il sera en contrat type salarié A  pour une journée ou en Indépendant.

Si indépendant, étant déjà couvert par la sécu je n'ai pas d'obligation de cotiser, le type d'activité n'est pas soumis à Tva et le montant global sera très vraisemblablement sous le plafond de 12000 après abattement forfaitaire de 25 % à titre de charges forfaitaires.

Les 2 cas peuvent se présenter selon les Ets.

Dans ce schéma, quel sera la base d'imposition ?

Ligne pension RNH valeur XX * 10% moins le forfait de environ 4000 €.

Ligne activité A valeur YY sur le tableau de l'Irs, moins les abattements type dépense de la vie courante ou pas?

Ligne activité B indépendant valeur  ZZ inférieur à 12000 après décote de 25 %.

Quand pensez-vous ?

Cordialement,

Dom