Bonjour,
De ce que j鈥檃i lu sur internet il semblerait que聽 les聽 lois r茅centes vot茅es聽 par le parlement Portugais sont les suivantes :
1-Les non r茅sidents se voient d茅sormais appliquer les m锚mes r猫gles que les r茅sidents en mati猫re de calcul de l鈥檌mposition sur les plus values , c鈥檈st 脿 dire que le montant de la taxation s鈥檈ffectue sur 50% de la plus value totale calcul茅e et non plus de fa莽on forfaitaire sur 28% de 100% de la plus value : 脿 savoir聽 :
聽 聽 聽 (prix de vente du bien - (prix d鈥檃chat X coefficient de d茅pr茅ciation mon茅taire ) - d茅ductions ) /2
Le montant de cette plus value taxable est alors ajout茅 脿 l鈥檈nsemble de vos revenus y compris ceux obtenus 脿 l鈥櫭﹖ranger pour ensuite se voir appliquer par le Portugal le taux de taxation progressif de la tranche dans laquelle le contribuable se situe.
Dans votre exemple on obtiendrait :
545000 - 355000 - 42500 = 147500鈧� plus value聽 totale
la plus value taxable sera de : 147500/2 = 73750 鈧�
je n鈥檃i pas appliqu茅 le coefficient de d茅pr茅ciation mon茅taire car il est seul connu de l鈥檃dministration . En g茅n茅ral il augmente la valeur du prix d鈥檃chat du bien ce qui fait math茅matiquement baisser le montant de la plus value taxable.
2- une exon茅ration totale est possible en totalit茅 si le bien vendu 茅tait la r茅sidence principale du vendeur durant les 24 Mois ant茅rieurs 脿 la vente et si le produit de la vente est totalement r茅utilis茅 dans les 36mois qui suivent la vente pour l鈥檃chat d鈥檜ne r茅sidence principale dans quelque pays que ce soit de la zone Euro. Dans le cas o霉 la totalit茅 du montant de la vente n鈥檈st pas utilis茅e, le montant de la plus value taxable sera proportionnel 脿 la somme r茅investie, ce montant sera soumis 脿 taxation au Portugal comme indiqu茅 au paragraphe 1
Dans votre exemple vous r茅investissez 480000鈧� donc 88% du prix de la vente ce qui fait que vous en conservez 12% non utilises, c鈥檈st donc 12% de la plus value taxable soit 73750 x 12% = 8850 鈧� que vous devrez ajouter 脿 vos autres revenus et d茅clarer au Portugal et sur laquelle vous aurez 脿 payer l鈥檌mpot.
Evidemment je vous conseille de confirmer tout ceci aupr猫s d鈥檜n fiscaliste competent ( 莽a reste le plus dur 脿 trouver !!!!!!!!)
