Lorsqu'on vit 脿 l'茅tranger et qu'on devient parent, une question revient souvent : quelle nationalit茅 aura son enfant ? Dans certains cas, il pourra b茅n茅ficier d'une double nationalit茅 (voire multiple), ce qui est souvent consid茅r茅 comme un atout pour le futur du jeune expatri茅, d茅j脿 citoyen du monde. Mais une double citoyennet茅 s'accompagne aussi d'obligations l茅gales, parfois inattendues, pour votre enfant et pour vous, parents. Voici un tour d'horizon des droits, des devoirs et surtout des pr茅cautions 脿 prendre.
Comment un enfant peut-il obtenir la double nationalit茅 脿 l'茅tranger ?
Tout d茅pend du pays o霉 na卯t votre enfant ! Voici les plus fr茅quents :
Par filiation (droit du sang)
C'est la situation la plus courante. Un enfant n茅 脿 l'茅tranger peut acqu茅rir la ou les nationalit茅s de ses parents si la loi de chaque pays reconna卯t le mode de transmission par filiation.
Prenons le cas d'une 贵谤补苍莽补颈蝉e et d'un Australien vivant 脿 Duba茂 et ayant un enfant. Celui-ci pourra en toute vraisemblance acqu茅rir la nationalit茅 fran莽aise et australienne.
Par lieu de naissance (droit du sol)
Certains pays accordent la nationalit茅 脿 tout enfant n茅 sur leur sol, peu importe celle des parents. C'est le cas bien connu du ou des notamment.
D'autres pays pratiquent le droit du sol mais assorti de conditions suppl茅mentaires. En , par exemple, un enfant n茅 sur le territoire de parents 茅trangers peut obtenir la nationalit茅 allemande si l'un des deux parents y vit depuis au moins 5 ans et y poss猫de un permis de r茅sidence permanent.
Autre cas de figure : en聽, on parle de 芦 double droit du sol 禄. La nationalit茅 fran莽aise est attribu茅e 脿 tout enfant n茅 sur le territoire et dont au moins un des deux parents y est 茅galement n茅 (sans forc茅ment avoir la nationalit茅).
Par naturalisation
Certains pays offrent la nationalit茅 apr猫s un certain nombre d'ann茅es de r茅sidence sur le territoire, ou via une proc茅dure de d茅claration simplifi茅e pour les enfants.
Les conditions exactes varient selon les 脡tats, mais il faut en g茅n茅ral une certaine dur茅e de s茅jour dans le pays h么te et quelques preuves de bonne int茅gration, comme un niveau interm茅diaire de ma卯trise de la langue locale.
Quels sont les droits et les atouts des enfants binationaux ?
Avoir deux nationalit茅s ouvre des portes et semble plut么t valoris茅 par les expatri茅s. En t茅moignent plusieurs au sujet de familles cherchant 脿 donner naissance aux 脡迟补迟蝉-鲍苍颈蝉 ou au Canada afin de procurer 脿 leur enfant la double nationalit茅.
Avoir un passeport de chaque pays : plus de libert茅 de circulation
Avoir deux passeports en tant que binational repr茅sente un v茅ritable atout, tant sur le plan pratique que strat茅gique. Cela permet de circuler plus facilement entre les deux pays de nationalit茅 sans avoir besoin de visa, mais aussi d'acc茅der 脿 davantage de pays sans formalit茅s suppl茅mentaires, en fonction des accords bilat茅raux de chaque passeport.
Un passeport europ茅en ouvre, par exemple, la porte 脿 la libre circulation dans l'espace Schengen, tandis qu'un passeport canadien donne acc猫s sans visa 脿 de nombreux pays d'Asie et des Am茅riques.
R茅sider, 茅tudier ou travailler sans contraintes dans les deux pays
Finies les proc茅dures de visa ! Et de mani猫re g茅n茅rale, vos d茅marches administratives (pour ouvrir des droits sociaux, par exemple) s'en trouvent facilit茅es quand on a la nationalit茅 du pays en question.
De m锚me, l'acc猫s 脿 certaines 茅coles ou 脿 certains postes sera plus ais茅. Plusieurs 茅tablissements scolaires - forts d'un certain succ猫s - imposent en effet un quota plus ou moins restrictif pour l'admission d'茅tudiants 茅trangers. En ayant la nationalit茅 du pays, vous 茅chappez 脿 ces quotas.
Autre avantage d'ordre financier : quand on entreprend des 茅迟耻诲别蝉 dans des syst猫mes 茅ducatifs on茅reux, on peut faire des 茅conomies substantielles quand on a la nationalit茅 du pays cible. Au Royaume-Uni, par exemple, ne sont pas les m锚mes pour les 茅tudiants nationaux et internationaux. Dans le premier cas, il faut compter en moyenne autour de 9 535 livres sterling par an tandis que les 茅tudiants de la seconde cat茅gorie doivent s'attendre 脿 une fourchette comprise entre 14 000 et 70 000 livres.
Avoir une solution de repli en cas de crise politique, 茅conomique ou sanitaire
Tous les sc茅narios sont 脿 prendre en compte ! Les personnes binationales disposent d'un avantage non n茅gligeable en p茅riode de crise : elles b茅n茅ficient d'une solution de repli dans l'un ou l'autre de leurs pays de nationalit茅. En cas de bouleversement politique, 茅conomique ou sanitaire, elles peuvent l茅galement se tourner vers leur autre pays pour y trouver refuge, acc茅der 脿 des soins, poursuivre leur vie professionnelle ou familiale, ou simplement b茅n茅ficier d'un environnement plus stable. C'est une source de flexibilit茅 non n茅gligeable !
Acc茅der 脿 l'achat d'un bien immobilier
Sur un plan tr猫s pratique et mat茅riel, les binationaux ont plus de facilit茅 脿 acqu茅rir un bien immobilier dans l'un ou l'autre pays de leur nationalit茅.
On sait, par exemple, qu'en Tha茂lande, les 茅trangers ne peuvent acheter que sous certaines conditions : dans le cadre d'un quota et seulement si leur logement poss猫de la licence 芦 condominium 禄.
En 聽茅galement, les ressortissants autres que ceux de l'Union europ茅enne doivent obtenir une autorisation s'ils veulent acqu茅rir un logement dans le pays. Autant de restrictions qui ne s'appliquent pas 脿 vous si vous avez la nationalit茅 du pays.
Quels sont les devoirs des enfants binationaux ?
Les enfants binationaux sont citoyens 脿 part enti猫re dans chacun de leurs pays, avec toutes les obligations que cela implique, m锚me s'ils n'y vivent pas. Certaines obligations fiscales ou militaires en particulier peuvent soudainement se rappeler 脿 eux, m锚me quand l'enfant est encore mineur pour ce qui concerne les obligations fiscales.
Le service et autres obligations militaires
Le service militaire n'est plus obligatoire dans de nombreux pays, mais ce n'est pas la r猫gle g茅n茅rale ! Des 脡tats comme聽聽l'imposent 脿 leurs citoyens atteignant l'芒ge de 18 ans. Le gouvernement pr茅cise qu'avoir la double nationalit茅 ne vous exempte pas de vos obligations, m锚me si des adaptations sont 脿 prendre en compte pour ceux qui r茅sident 脿 l'茅tranger.
Certains cas de figure sont particuli猫rement complexes et peuvent entrer en conflit. Supposons que vous soyez isra茅lo-am茅ricain et que vous soyez soumis au service militaire en 滨蝉谤补毛濒. Des complications peuvent survenir du fait que les聽n'autorisent pas, en principe, leurs ressortissants 脿 锚tre impliqu茅s militairement dans un autre pays.
La double fiscalit茅
Elle vous suit comme votre ombre ! Quelques pays imposent en effet l'obligation de d茅clarer ses revenus du moment o霉 vous 锚tes citoyen de ce pays, et m锚me pour un enfant mineur.
L脿 encore, l'exemple des est bien connu. Tant que votre enfant aura la nationalit茅 am茅ricaine, vous devrez effectuer une d茅claration fiscale aupr猫s de l'administration des imp么ts et ce, m锚me si vous et votre enfant n'y vivez plus et que vous n'y avez aucun int茅r锚t 茅conomique.
Un enfant am茅ricain vivant en France, par exemple, peut 锚tre impos茅 si ses revenus totalisent plus de 12 950 USD par an (actions ou autres).
脌 quoi faut-il faire attention quand son enfant a la double nationalit茅 ?
D茅claration explicite de nationalit茅
Vous tenez 脿 ce que votre enfant ait la double nationalit茅 ? Attention 脿 ne pas rater certaines d茅marches.
Selon la loi germanique par exemple, un enfant n茅 脿 l'茅tranger de parents ne pourra lui-m锚me obtenir cette nationalit茅 que si vous effectuez une d茅claration explicite aupr猫s de la repr茅sentation consulaire allemande, dans le pays 茅tranger o霉 l'enfant est n茅. Cette d茅claration devra 锚tre faite avant le premier anniversaire de l'enfant.
Usage des passeports ; sortie et entr茅e sur le territoire
Imaginons que votre enfant soit hispano-am茅ricain. Vous vivez d茅sormais en Espagne mais effectuez des s茅jours r茅guliers aux 脡迟补迟蝉-鲍苍颈蝉. Manque de chance : le passeport am茅ricain de votre enfant a expir茅. Votre enfant ne pourra vraisemblablement pas entrer dans le pays car stipulent que toute personne ayant la double nationalit茅 doit utiliser uniquement le passeport am茅ricain pour entrer et sortir du territoire.
Les contr么les 脿 l'immigration peuvent 锚tre par ailleurs plus stricts quand plusieurs nationalit茅s sont en jeu. Pensez 脿 disposer d'une autorisation de sortie du territoire sign茅e par l'autre parent, surtout dans le cas des couples binationaux s茅par茅s.
Difficult茅s sp茅cifiques quand un parent n'a pas la m锚me nationalit茅 que son enfant
Lorsqu'on vit 脿 l'茅tranger avec un enfant dont on ne partage pas la nationalit茅, plusieurs d茅marches du quotidien peuvent devenir plus complexes, notamment dans les domaines 茅ducatifs, de sant茅 ou administratifs.
Dans certains pays d'ailleurs, seul le parent ayant la m锚me nationalit茅 que l'enfant est vraiment consid茅r茅 comme le tuteur l茅gal.
En cas de divorce ou de s茅paration, une nationalit茅 diff茅rente peut aussi compliquer la donne : selon quelle loi nationale sera appliqu茅 le jugement de divorce et de garde des enfants ?
Devoir renoncer 脿 l'une de ses nationalit茅s
Enfin, gardez 脿 l'esprit que votre enfant peut 锚tre amen茅 脿 renoncer 脿 l'une de ses nationalit茅s lorsqu'il sera adulte. En effet, plusieurs pays tol猫rent la double nationalit茅 chez les enfants mais imposent en r茅alit茅 un choix 脿 la majorit茅. C'est le cas, par exemple, du . Au pays du Soleil levant, il convient de choisir sa nationalit茅 avant l'芒ge de vingt-deux ans. 脌 d茅faut de choix explicite, les enfants binationaux risquent tout simplement de perdre leur nationalit茅 japonaise.
Devoir effectuer un tel choix est parfois psychologiquement difficile pour un enfant. Sans compter le risque de se retrouver temporairement dans une zone grise juridique si l'on ne r茅alise pas ce choix dans les d茅lais impartis.
Sources :
